Le copyright est un système de protection pour les œuvres littéraires, artistiques qui est appliqué dans certains pays de » common law » comme les Etats-Unis, le Royaume-Uni ou l’Australie, ce dernier ressemble en grande partie au droit d’auteur effectué en France, mais qui repose sur une toute autre logique.
La différence entre le droit d’auteur et le Copyright
Le droit d’auteur appliqué en France, consiste à protéger la personne de l’auteur. Le concept de droit d’auteur figure dans le centre des attentions qui disposent de droits patrimoniaux et moraux important pour protéger les intérêts de l’auteur. En revanche, le système de Copyright repose sur une logique inversée, il prend en charge la protection de l’oeuvre destinée à la publication plutôt que la protection de son auteur. Les droits sur l’oeuvre sont donc réservés à celui qui a mis l’oeuvre au public.
Une autre différence majeure peut être notée également. En effet le système Copyright exige un dépôt de l’oeuvre, contrairement au droit d’auteur est systématiquement acquise dès la création de l’oeuvre, sans aucune formalité. Le dépôt permet de conférer une date liée à l’oeuvre publiée afin de protéger contre un éventuel litige, notamment celui d’une action de contrefaçon. Le dépôt auprès d’un officie compétent permet donc de devenir titulaire des droits sur une oeuvre, ce dernier utilise un symbole reconnu pour désigner que l’oeuvre est bien déposée, identique au système de dépôt de marque ou de brevet.
Un système qui ne reconnait pas le droit moral
Le système copyright ne porte pas une importance à la protection de l’auteur; en réalité, les droits patrimoniaux sont souvent très réduits, et les droits moraux sont ne entièrement pas reconnus. Au contraire, le droit d’auteur dispose sur l’oeuvre un droit moral important qui peut être héritier sans que cela soit limité par une durée précise et inaliénable qui ne peut pas être cédé. Le droit moral comporte :
- Le droit de divulgation qui permet à l’auteur de décider du moment de la publication de son oeuvre.
- Le droit de paternité qui permet à l’auteur de bénéficier et de associer son nom à côté de son oeuvre.
- Le droit de repentir qui lui autorise de retirer son oeuvre du marché.
- Le droit qui assure le respect de son intégrité de l’oeuvre pour opposer à toute éventuelle modification non autorisée.
Les règles de copyright ne reconnaissent pas l’intégralité de ce droit moral, il est donc possible de voir l’application d’une modification sur l’oeuvre sans que l’auteur puisse contenter comme dénaturation de son oeuvre, qui peut être envisageable par la réaction de la diffamation ou le droit de la consommation.
