Quand faire une déclaration préalable de travaux d’une piscine ?

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Une piscine est toujours un endroit de détente aimé de tous, c’est pour cette raison que de nombreuses personnes veulent entamer des travaux de piscine chez eux. De cette manière, elles pourront profiter de la saison chaude sans bouger de chez elles. Cependant, les travaux de piscines sont conditionnés par une déclaration préalable dans certains cas. Cet article vous donnera plus de détails concernant cette déclaration.

Quel type de déclaration pour les travaux de piscines ?

Selon les travaux occasionnés, mais aussi le type de piscine et sa superficie, la déclaration peut prendre différentes formes. En effet, on peut constater que la déclaration diffère d’une situation à une autre.

Pour la construction d’une toute petite piscine de maximum 10 m², le propriétaire n’aura pas à faire de démarches précises. Il pourra donc construire sa petite piscine sans faire de déclaration préalable. Cependant, cela va dépendre également des secteurs et des sites, en effet, il est possible que selon votre emplacement, une demande soit requise, d’où la nécessité de s’informer.

Pour les piscines entre 10 m² et 100 m², les démarches vont également différer selon leur type. Autrement dit, les procédures pour une piscine de cette superficie vont différer selon si elle sera une piscine hors-sol ou une piscine enterrée.

Dans le cas où la piscine n’est pas enterrée, cela voudra dire, en quelque sorte, qu’elle ne sera pas vraiment construite. Cependant, cela demande quand même que le propriétaire effectue une déclaration sous forme de formulaire à remplir afin d’informer la mairie de la présence de cette piscine. La déclaration devra être déposée auprès de la mairie en double exemplaire et accompagnée de certaines pièces justificatives demandées.

Au contraire, si une piscine de cette superficie est enterrée et donc construite, dans un certain sens, le propriétaire pourra se contenter de faire une déclaration auprès de la mairie. Il n’est pas obligé de demander un permis de construire. Néanmoins, il est toujours important de s’informer auprès de sa mairie, car certaines régions peuvent avoir des réglementations distinctes et propres à elles.

En revanche, dans le cas où la piscine dépasse la superficie de 100 m², il sera important de demander un permis de construire auprès de la mairie avant d’entamer toute démarche de construction.

Les piscines intérieures

Les piscines intérieures ne demandent aucune démarche administrative. Le principe de ces démarches administratives pour les piscines extérieures est que la mairie soit informée de tout changement de l’environnement afin de l’approuver en quelque sorte. Cependant, si la piscine est une piscine intérieure et qu’elle n’implique aucun changement dans l’environnement extérieur, le propriétaire n’est aucunement obligé de faire de déclaration et encore moins de demander un permis de construire.

Les étapes d’une déclaration préalable de travaux d’une piscine

Pour faire une déclaration préalable de travaux de piscines, il est important de suivre trois étapes essentielles :

  • S’informer ;

  • Avoir le document de déclaration ;

  • Remplir le document ;

  • Déposer son dossier.

Les réglementations en ce qui concerne les travaux de piscines sont généralement connues. Cependant, elles peuvent changer et connaître des exceptions d’une région à une autre. C’est pour cette raison qu’il est impératif de s’informer auprès de sa mairie, c’est le seul établissement capable de bien vous renseigner quant aux démarches de travaux de piscines.

Dans le cas où il faudrait faire une déclaration, le propriétaire se doit de se munir du document qui est disponible en impression via le site internet ou disponible dans toutes les mairies. Une fois le document en sa possession, il devra le remplir et se munir des autres pièces justificatives demandées pour former son dossier de déclaration. Une fois tout cela accompli, il devra simplement déposer son dossier de déclaration de travaux de piscines auprès de sa mairie.